Marque enregistrée - Marque en vigueur

MotoBags
Monsieur Frédéric SCHEFFER

Numéro de dépôt :
4431149
Date de dépôt :
22/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2028
MotoBags de Frédéric SCHEFFER

Présentation de la marque MotoBags

Déposée par voie électronique le 22 février 2018 par monsieur Frédéric SCHEFFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MotoBags » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Frédéric SCHEFFER domicilié(e) 60 avenue Marceau - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric SCHEFFER domicilié(e) 60 avenue Marceau - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque MotoBags a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MotoBags arrivera à expiration en date du 22 février 2028.

Frédéric SCHEFFER a également déposé les autres marques suivantes : THE ROCKET BALLOON , THE MISSILE BALLOON


Monsieur Frédéric SCHEFFER - 60 avenue Marceau - 92400 - COURBEVOIE - France


Monsieur Frédéric SCHEFFER - 60 avenue Marceau - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.